La tribune du jour consacre un article à la chaîne de fitness Silhouette. Une abonnée, Andrea Boehm, du club raconte:
"Il y a des poils, de la poussière. Une fois, on a laissé exprès un mouchoir par terre. Il est resté deux semaines.
Nicole Loupiac, elle, déclare qu'
"Il y a des tas de poussière sur le sol, le sauna n'est jamais nettoyé. Et ce, autant le lundi qu'en fin de semaine"
Toujours d'après l'article,
"sauna, toilettes, douches font peur à voir selon (l)es mécontents – plutôt nombreux à en croire les témoins".
On recueille encore ce dernier témoignage:
L'état des douches me dégoûtait et la ventilation ne marchait pas. Le jacuzzi, quant à lui, était hors service.

Vous l'avez compris, comme dirait Houston, il y a un problème. Et l'aspect du problème qui attira mon attention lors de la lecture est celui-ci: "Impossible de se faire rembourser puisqu'elle a signé le contrat. " (cf. le même article - en espérant qu'il reste en ligne à l'adresse en lien). N'y a-t-il vraiment rien à faire?

Je n'ai malheureusement pas le contrat qui lie les fitness Silhouette et leurs membres. Mais qu'importe, tentons d'arriver quand même à quelque chose. Le contrat d'abonnement n'a évidemment pas été réglé par le code des obligations suisse et le temps me manque pour aller faire des recherches dans les législations annexes, notamment dans les législations sur la salubrité et la propreté des établissements.

Ce raisonnement sera donc conduit sur la base de la partie générale du code des obligations. Notre but est d'obtenir soit un entretien des locaux, soit le remboursement de l'abonnement. Pour ce faire, il faut démontrer que Silhouette viole ses obligations contractuelles.

I. Obligations principales:
Comme fondement, nous devons admettre que:
- Silhouette s'engage à mettre à disposition ses équipements
- Le client s'engage à payer un prix durant un certain temps. Une violation du contrat est, par conséquent, réalisée si les équipements sont inutilisables de manière prolongée par la faute de Silhouette; elle est également réalisée si le client ne paye pas le prix de son abonnement.
Ceci constitue le noyau. Nous admettons également qu'il y a des conditions générales valablement annexées au contrat, qui limitent la responsabilité de Silhouette au stricte minimum.

L'obligation de silhouette à Genève, qui seule est examinée dans cet article, se comprend de manière positive et négative:
- Silhouette doit se garder d'endommager ou rendre inutilisables les installations
- Silhouette doit assurer la réparation des installations défectueuses dans un délai raisonnable au regard des circonstances.
- Silhouette doit remplir ces obligations pour toutes les installations dont l'utilisation est promise aux abonnés.



II. Alors, violation?
Le juge peut, lorsqu'il examine la volonté hypothétique des parties en fonction de l'ensemble des circonstances (art. 18 CO), faire abstraction de l'accord écrit (il faut quand même de sérieux motifs). Demandons-nous donc, quelles sont les attentes minimales d'un potentiel abonné, auxquelles silhouette doit s'attendre et que Silhouette doit garantir?
- Il doit pouvoir utiliser les installations
- Il doit avoir accès aux prestations qui lui sont promises (par exemple, une boisson offerte, l'utilisation d'une zone réservée aux membres ou des douches ou encore des vestiaires)
- Il ne doit pas être découragé d'utiliser les installations en raison de leur état, ou encourir un risque en les utilisant.

Lorsque le matériel apparaît si sale que son utilisation dégoûte les abonnés, on peut admettre que Silhouette ne remplit pas ses obligations minimales. Bien que l'utilisation soit possible, on ne peut en effet pas attendre de l'abonné qu'il aille se prélasser dans des poils après le sport, qu'il renonce au sauna s'il ne souhaite pas s'allonger sur la transpiration des autres ou qu'il amène son kit de nettoyage s'il entend aller se soulager au petit coin.

Dans la mesure où la publicité montre des locaux très propres et entretenus, le potentiel abonné ne s'attendra pas à découvrir des locaux qui reçoivent la critique édifiante figurant ci-dessus. On ne voit pas non plus la photo d'un abonné en train de passer le balai, à la recherche de poils, ou de frotter le carrelage des toilettes, tentant d'éliminer les éclaboussures.
Une clause dans le contrat stipulant que la propreté est sous la responsabilité des usagers devrait ainsi être qualifiée d'insolite et devrait être, partant, nulle au regard des circonstances. Il incombe clairement à Silhouette de "faire le ménage chez elle". (art. 100 CO)

Je suis donc d'avis que Silhouette, en n'assurant pas un entretien correct de ses locaux et installations, ne respecte pas sa part du contrat.

III. Alors, que demander?
Conformément aux art. 97ss CO, Silhouette, qui exécute imparfaitement (voire mal) sa prestation, doit se débrouiller pour remettre les choses en ordre (naturellement, une demande en justice doit être déposée par un abonné). Si elle refuse, l'abonné doit alors pouvoir résilier le contrat et exiger le remboursement de ce qu'il a payé.

Il serait, à mon avis, choquant que l'abonné, ayant conclu un contrat, renonce à utiliser son abonnement en raison de l'état des installations. Ce serait mettre le club dans une situation bien trop favorable: plein d'abonnés et un fitness que ces derniers se refusent à utiliser.

Rien n'empêcherait en outre le fitness de proposer la visite des locaux, lorsqu'ils sont propres, induisant ainsi les clients potentiels en erreur.

Cet article avait pour but d'analyser la relation du point de vue juridique. Il n'est pas là pour critiquer le club lui-même. D'ailleurs, je ne fais pas de fitness, n'ayant pas la constance nécessaire!