L'échéance pour la reddition des mémoires galope vers nous à très grande vitesse! Nous coursons vers une ligne, qui pourtant file dans notre direction.

Le Swiss Moot Court est un concours (suisse) de plaidoiries. Il consiste en la reddition de deux mémoires, l'un en faveur, l'autre en défaveur du client. Le client nous est dépeint par l'énoncé d'un cas fictif. Cette année, il porte sur le droit pénal en général. Un soupçon de droit d'auteur (téléchargements illicites), une once de piratage et un doigt de pornographie, tels sont les ingrédients de cette édition.

Puisque mon audience semble apprécier la résolution de problèmes pratiques autant que la lecture de mes longs exposés, je lui propose de s'essayer à la résolution du cas. Toutefois, il ne sera pas question de développer juridiquement les réponses. Il s'agira simplement d'identifier les bases légales (les articles de loi) que vous estimerez adéquat d'appliquer.

Parce que je ne suis pas sadique, je vous donne d'ores-et-déjà des pistes de recherche:
Participer au jeu:
  • Quels articles de loi seraient, selon vous, applicables?
  • Il y a probablement d'autres lois applicables; je dis "probablement" parce que la solution au cas n'a pas encore été publiée (forcément). Avez-vous une idée desquelles?
  • Comment dépeindriez-vous le profil de personnalité de l'accusé, Luca Fonti ? (on se demande d'ailleurs si ce nom n'est pas un clin d'oeil au célèbre avocat valaisan de Terra Incognita, spécialisé dans le droit des réseaux informatiques, Sébastien Fanti).