Le titre peut se comprendre essentiellement de deux manières: soit que le juge appelé à statuer ne vit pas l'un de ses meilleurs jours, soit que le dossier est faible au point que le recours se résume à un gaspillage de moyens, de temps et d'énergie. Dans ce cas, il semble que les deux acceptions soient envisageables: d'une part le Tribunal fédéral ne s'est nullement privé d'administrer quelques leçons de vie au recourant; d'autre part le recours paraissait d'emblée dénué de toute chance de succès.

Il convient de rappeler à titre d'introduction que les recours contre les sentences arbitrales en droit suisse sont très limités;
il ne s'agit pas de dire qu'ils sont peu nombreux, mais plutôt qu'ils n'offrent que de minces chances de succès en raison du peu d'arguments autorisés par la loi, tout en étant apte à trouver grâce aux yeux du juge.

Dans un recours ordinaire le juge est appelé à vérifier si la décision attaquée est conforme au droit, autrement dit, si l'autorité a correctement appliqué les règles... applicables. Dans un recours au TF contre une sentence arbitrale, seuls les motifs prévus à l'art. 190 al. 2 LDIP sont ouverts; la sentence ne peut être attaquée que:

a. lorsque l'arbitre unique a été irrégulièrement désigné ou le tribunal arbitral irrégulièrement composé;
b. lorsque le tribunal arbitral s'est déclaré à tort compétent ou incompétent;
c. lorsque le tribunal arbitral a statué au-delà des demandes dont il était saisi ou lorsqu'il a omis de se prononcer sur un des chefs de la demande;
d. lorsque l'égalité des parties ou leur droit d'être entendues en procédure contradictoire n'a pas été respecté;
e. lorsque la sentence est incompatible avec l'ordre public.

Le droit d'être entendu (au sens de la LDIP) confère à chaque partie la faculté d'exposer tous ses moyens de fait et de droit sur l'objet du litige et de rapporter les preuves nécessaires, ainsi que le droit de participer aux audiences et de se faire représenter ou assister devant les arbitres. Le droit d'être entendu en procédure contradictoire, au sens des dispositions susmentionnées, n'exige pas qu'une sentence arbitrale internationale soit motivée; il impose, toutefois, aux arbitres un devoir minimum d'examiner et de traiter les problèmes pertinents. Le TF écarte les arguments recevables (qui n'intéressent pas ce billet) et pose également ceci:
La recourante fait valoir, en premier lieu, que l'arbitre unique n'a pas interprété correctement le contrat, et singulièrement la notion de laycan, en retenant qu'elle n'était pas en droit de résoudre le contrat bien que l'intimée n'eût pas été en mesure de respecter le délai dans lequel la marchandise achetée par elle devait être chargée sur un bateau affrété par ses soins. Semblable argument ne consiste qu'en une critique purement appellatoire de la solution juridique choisie par l'arbitre unique. Il est donc irrecevable. Force est de constater, pour le surplus, que ce dernier explique, sur trois pages de sa sentence pourquoi, selon lui, la recourante n'était pas légitimée à résoudre le contrat de vente. Lui reprocher de n'avoir pas traiter ce problème n'est, dès lors, pas sérieux.



Relevez d'abord que le TF ne revoit pas l'application du droit ("Il est donc irrecevable"), puisque l'art. 190 al. 2 LDIP ne le lui permet pas. Ensuite, le premier à trouver la vilaine faute de conjugaison dans cet extrait gagnera mon estime. Bref, la société X. n'est pas sérieuse et le greffier mérite une sévère privation de dessert.

Un autre passage notable de l'arrêt, que je me plais à vous donner en copie, illustre à merveille le titre de ce billet. Il faut savoir, avant d'aborder ce passage, que le TF admet de manière extrêmement restrictive la violation de l'ordre public et exige que les griefs soient motivés. Ces éléments seront développés ci-après mais je crois bon de les annoncer avant, au seul motif que la saveur du passage en sera accrue:
Dans un dernier moyen, fondé sur la violation de l'ordre public, la recourante fait grief à l'arbitre unique de l'avoir condamnée à verser à l'intimée des honoraires d'avocat d'une ampleur telle que "le grotesque le dispute à l'indécence".

Semblable assertion, outre son caractère désobligeant, ne saurait remplacer une motivation digne de ce nom du grief formulé. La recourante ne précise pas si la sentence attaquée viole, sur ce point, l'ordre public procédural ou l'ordre public matériel. De plus, elle mélange, dans ses calculs, les frais d'avocats en rapport avec les procédures de séquestre, qui constituent un élément des dommages-intérêts alloués à l'intimée, avec les honoraires d'avocat afférents à la procédure arbitrale, lesquels constituent les dépens relatifs à cette procédure. Pour le reste, sa critique ne consiste qu'en des accusations proférées gratuitement à l'adresse de l'arbitre unique (nda: et non en l'explication concrète et précise de la violation).
L'ordre public matériel et procédural, dites-vous? Les deux doivent être distingués: il est plus aisé de comprendre le premier après le second. Le second, disions-nous donc, représente les règles de procédure les plus essentielles (ce qui permet, au final, un procès équitable), alors que le premier désigne des règles de droit en tant que telles revêtant une importance si grande que l'on ne saurait les transgresser (c'est dire si le grief est rarement accepté par le TF).

Ensuite, une exigence maintes fois rappelée par le TF, est l'exigence de motivation des griefs; il fallait expliquer en quoi les honoraires calculés (mal calculés d'ailleurs, selon le TF) enfreignaient l'ordre public. Je peine à comprendre, au surplus, pourquoi la question de l'allocation de frais trop importants n'est discutée que sous l'angle de la (restrictive) violation de l'ordre public, alors qu'elle aurait également pu (et probablement dû) être invoquée en relation avec l'art. 190 al. 2 let. c LDIP en ceci que l'arbitre aurait statué ultra petita, c'est-à-dire au-delà des demandes.

Si l'on doit tirer certaines conclusions de cet arrêt 5A.294/2008 du 28 octobre 2008, il faudra garder à l'esprit que le TF ne goûte guère la désobligeance; qu'il insiste sur la motivation des griefs; que la jurisprudence restrictive sur l'annulation des sentences arbitrales est enrichie d'un arrêt ou, à tout le moins, augmentée.