Blog Juridique Suisse: les Méandres du Droit





articles
réactions



Acerberos - 01.07.2009 | 7 réactions | #link | rss
J'invite les lecteurs à participer à un petit jeu: le nouvel iPhone, sur lequel se sont ruées bon nombre de personnes individualistes, présente évidemment des problèmes, Apple ayant jugé bon de ne pas tester la résistance thermique des appareils. Certains luisent d'une étrange couleur rose alors que d'autres soutiennent qu'ils se brûlent en le touchant. Ce sont des Français qui, les premiers sur le net, relevèrent une anomalie dans leur quotidien (si vous lisez les commentaires, vous trouvez des significations très intéressantes pour le "s" de 3Gs!

Ce petit jeu est didactique et aborde les problèmes réels qu'affrontent les avocats lorsqu'ils sont confrontés à un cas nouveau. Le problème est le suivant: vous avez acquis un iPhone 3Gs au prix fort pour des raisons qui vous sont propres mais votre iPhone surchauffe et vous brûle (comme naguère le fit un iPod nano). Quelles sont vos droits? autrement dit, que pouvez-vous faire; contre qui pouvez-vous agir? En résumé: que pouvez-vous demander, à qui, et sur quelle base?

Amis lecteurs, sur la base du droit suisse, que feriez-vous?

Vous trouverez de nombreux renseignements en effectuant une recherche sur ce blog!
Acerberos - 06.02.2008 | 1 réactions | #link | rss
Mise à Jour (1): remaniement du texte et ajout de quelques éléments, notamment la conclusion.
Bien délicate situation que celle vécue par les médecins. Non seulement les juristes ont recours à leurs services lorsqu'il est question des règles de l'art médical, faisant ainsi peser sur leurs épaules tout un litige, mais les médecins sont confrontés à un système parfois notablement paradoxal. Cet arrêt 4C.66 du 9 janvier 2008 du Tribunal fédéral me permet de l'illustrer. Il semble que notre Haute-Cour ait éprouvé quelques doutes au sujet de cet arrêt car bien que celui-ci fut rendu en cour plénière (5 juges, ce qui suppose une affaire importante), il n'est pas destiné à être publié aux ATF.
Ce billet traitera de deux questions: premièrement, le devoir de diligence du médecin et, ensuite, son devoir d'information: les consentements éclairé et hypothétique du patient.
lire la suite »
Acerberos - 02.11.2007 | 7 réactions | #link | rss
Lisant un article du matin.ch, au sujet d'un chirurgien zurichois, je remarque quelques commentaires émis au sujet des obligations juridiques du médecin. A noter, au passage, qu'il ne s'agissait nullement du thème de l'émission, qui relatait les méthodes de palpation pour le moins surprenantes du praticien ; l'émission de consommation suisse-alémanique "Kassensturz" (voir la vidéo ci-dessous) avait utilisé une caméra cachée pour enquêter sur le médecin controversé, avec la complicité de l'ex miss-Argovie, Jessica De Filippis. Celle-ci se disait mécontente des 7 palpations du praticien, celles-ci lui ayant paru exagérées, sinon inutiles.

Mais laissons de côté les problèmes de chirurgie eux-mêmes. Après tout, lorsque l'on est ex-Miss Argovie, détentrice d'un fier 75 C, nul n'est besoin de risquer sa plastique sur le billard. Notons aussi au passage, que la chaîne alémanique fait l'objet d'une action pénale suite à cette émission. Voilà! Maintenant que tout est dit, passons au sujet central: en quoi le médecin aurait-il négligé ses obligations légales?
lire la suite »
Acerberos - 26.10.2007 | 1 réactions | #link | rss
Je vous proposais, il y a quelques temps, de devenir juge. Un seul brave releva le défi et il importe de lui témoigner respect et honneurs en dévoilant la réponse. Que ceux qui, jaloux, souhaitent intégrer les rangs retardataires, se gardent de lire la suite. Pour les autres, à vos lunettes!
lire la suite »

FutureBlogs - v.0.8.6beta - Ce site est hébergé par http://monblog.ch